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Type Document Date Type
Fonds distincts
Formulaire de conversion contractuelle des Fonds distincts PC, SW, SWEP, SSWE et SSWE 2 (Sun Life seulement) (199K)
2023-01-26 clarica, sunwise, conversion, contractuelle, transfert, refinancement
Fonds distincts - SWE et SWEP
Formulaire de transfert enregistré de fonds distincts SunWise et SunWise Elite y compris SunWise Elite Plus (257K)
2023-01-26 sunwise, enregistré, transfert
Fonds distincts - SWE et SWEP
Formulaire de choix de fonds cible par le client pour le rééquilibrage des fonds à revenu fixe (190K)
2022-11-14 sunwise, SW, SWEP, rééquilibrage
Fonds distincts - SWE et SWEP
Fiche de commande pour fonds distincts SunWise Elite y compris SunWise Elite Plus (301K)
2022-11-14 sunwise, sunwise elite plus, achat, ventes, transfert, prmg, ticket d'ordre
Fonds distincts - SWE et SWEP
SunWise Elite Plus PRMG Choix de l'avenant et directives de versements (123K)
2022-11-14 SunWise Elite, avenant prmg
Fonds distincts - SSWE et SSWE 2
Fiche de commande pour les achats/programmes de prélèvement automatique SSWE 2 (330K)
2022-11-14 sunwise, SSWE 2, achat, cap, plan systematique
Fonds distincts - SSWE et SSWE 2
Fiche de commande pour transferts et reclassements de fonds SSWE et SSWE 2 (302K)
2022-11-14 sunwise, SSWE, SSWE 2, transfert, reclassement
CI REEE
Formulaire de demande de régime d'épargne-études CI (465K)
2022-09-29 reee, familial, individuel, formulaire de demande, éducation
Fonds distincts - Ivari
Formulaire de tranfert pour FPG de CI enregistré (516K)
2022-09-29 fig, transfert
Fonds CI
Formulaire de demande - Régime ouvert et enregistré CI (1.05M)
2022-09-29 ouvert, enregistré, fig
Fonds CI
Demande d'ouverture CELI CI (264K)
2022-09-29 celi, formulaire de demande
Fonds CI
Autorisation de transfert de placements enregistrés (513K)
2022-09-29 enregistré, transfert, T2033
Fonds distincts - SSWE et SSWE 2
Formulaire d'autorisation de transfert Financière Sun Life (T2033) (177K)
2022-09-29 sun life, transfert, enregistrés, T2033
CI REEE
Formulaire de paiement d’aide aux études REEE (434K)
2022-08-24 reee, ventes, pae
Fonds CI
Entente sur les prélèvements automatiques CI (261K)
2022-04-13 Plans systématiques, PPA
Fonds CI
Changement dans le Régime Collectif (105K)
2022-04-07 groupe, changer
Fonds CI
Liste des cotisations du régime collectif de CI (2.56M)
2022-03-03 groupe, cotisation
CI REEE
Annexe A - Bénéficiaires supplémentaires (651K)
2022-03-01 bénéficiaire, reee, aide
CI REEE
Annexe B - Responsable ou son conjoint, ou parent ayant la garde ou tuteur légal (699K)
2022-03-01 bénéficiaire, reee, aide, responsible
CI REEE
Annexe C - Subvention pour l’épargne-études Avantage Saskatchewan (748K)
2022-03-01 bénéficiaire, aide, reee, saskatchewan
CI REEE
Annexe D - Subvention l épargne-études et l épargne-formation Colombie-Britannique (718K)
2022-03-01 bénéficiaire, aide, reee, colombie-britannique
CI REEE
Demande de SCEE de base et supplémentaire et de BEC (698K)
2022-03-01 fig, aide, reee, scee, bec
CI REEE
Formulaire de transfert d un REEE - Demande de souscripteur (131K)
2022-03-01 reee, transfert, partie a
Fonds CI
Formulaire de Fonds électroniques du régime collectif Cotisation de transfert (198K)
2022-02-28 groupe, Transfert électronique de fonds, tef, régime collectif
Fonds CI
Déduction sur la paie et ajustements fiscaux pour les régimes collectifs (180K)
2022-02-28 groupe, liste de paie, taxe, ajustements fiscaux, régime collectif
CI REEE
Demande du Bon d'études canadien (BEC) pour les bénéficiaires adultes (679K)
2022-01-01 aide, reee, bec
Fonds CI
Formulaire de rééquilibrage automatique (610K)
2021-12-14 rééquilibrage automatique, Pmr, plan systématique, rééquilibrage, rééquilibrer
Fonds CI
Convention relative aux honoraires de conseils en placement (101K)
2021-11-09 fgp, frais de gestion de placement, frais
Fonds CI
Formulaire de Renseignement sur l'employeurs (243K)
2021-10-31 groupe, employeur
Fonds CI
Retrait informatisé du régime collectif de CI - Créer un nouveau régime (317K)
2021-10-31 groupe, remise automatique
Fonds CI
Retrait informatisé du régime colletif de CI - Modifier le régime existant (101K)
2021-10-31 groupe, remise automatique
Fonds distincts - SSWE et SSWE 2
Formulaire supplémentaire de vérification de l’identité dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d’argent CI – Sun Life (468K)
2021-10-19 Lutte au blanchiment d'argent
CI REEE
Demande de renoncer aux retenues d impôt sur les paiements de revenu accumulé de REEE (229K)
2021-10-14 reee, retenue à la source, ventes, pra
Fonds distincts - Ivari
Formulaire supplémentaire de vérification de l’identité dans le cadre de la lutte contre le blanchiment d’argent CI - ivari (478K)
2021-08-30 Lutte au blanchiment d'argent, verification d'identite, ivari
AGP CI
Formulaire d'adhesion au programme du Gestion d'actifs privée CI (704K)
2021-03-01 Actif privés gérés, apg
CI REEE
Guide REEE de l'ARC (221K)
2021-03-01 reee, arc
Fonds CI
Demande régime de participation différée aux bénéfices - Employé (178K)
2021-02-01 rpdb, employé, fig
Marché privés mondiaux d'Adams Street CI
Contrat de souscription au fonds d'investissement mondial des marchés privés CI Adams Street de catégorie F (889K)
2021-01-01 march
Marché privés mondiaux d'Adams Street CI
Contrat de souscription au fonds d'investissement mondial des marchés privés CI Adams Street de catégorie I (846K)
2021-01-01 march
Marché privés mondiaux d'Adams Street CI
Formulaire De Rachat Fonds Des Marchés Privés Mondiaux D adams Street CI (70K)
2020-12-01 march
Immobilier privé mondial CI
Formulaire de rachat Fonds immobilier privé mondial CI (109K)
2020-09-01 Fonds mondial en immobilier priv
Fonds CI
Formulaire de transfert enregistré CI (150K)
2020-09-01 enregistré, refinancement
Immobilier privé mondial CI
Formulaire de réenregistrement des actifs (92K)
2020-09-01 Fonds mondial en immobilier priv
CI REEE
REEE Lignes directrices sur les preuves d'inscription (104K)
2020-07-01 reee, preuve de fréquentation
Fonds CI
Programme d'achats périodiques par sommes fixes - Edward Jones (126K)
2020-06-01 Achats périodiques par sommes fixes, ife, edward jones, plan systématique
CI Prestige
Formulaire de demande de rajustement du PBR (82K)
2020-06-01 ci prestige, ajustement pbr
Immobilier privé mondial CI
Convention de souscription : CI Global Private Real Estate Fund, catégorie F (853K)
2020-06-01 immobilier priv
Immobilier privé mondial CI
Convention de souscription : CI Global Private Real Estate Fund, catégorie I (872K)
2020-06-01 immobilier priv
Immobilier privé mondial CI
Convention de souscription : CI Global Private Real Estate, catégorie Fondateur (949K)
2020-06-01 immobilier priv
Fonds distincts
Formulaire de transfert pour les Fonds distincts Foresters (111K)
2020-04-01 fonds distinct, refinancement, transfert, enregistré, Foresters
Fonds CI
Form. de regroupement de comptes et choix de relevés de compte consolidés (946K)
2020-03-01 groupe familial, ci prestige, liaison de compte, déclaration consolidée
Fonds CI
Programme d'achats périodiques par sommes fixes (126K)
2020-03-01 Achats périodiques par sommes fixes, ife, plan systématique
Fonds CI
Formulaire de modification relatif à un ménage (1042K)
2020-03-01 ci prestige, groupe familial, liaison de compte
AGP CI
Convention relative aux honoraires de conseils en placement – catégorie O, P et GPP de SWESS et SWESS2 (945K)
2020-03-01 frais de gestion de placemengt, catégorie o, catégorie p, pim
Fonds CI
Lettre de directives — Catégorie T (1002K)
2020-03-01 catégorie t, rdc
Fonds CI
Demande de transfert électronique de fonds (503K)
2019-10-01 groupe, Transfert électronique de fonds, tef
Fonds CI
Demande de réinvestissement des remboursements de capital (RDC) des titres de Catégorie/Série T par (962K)
2019-10-01 catégorie t, rdc, remboursement de capital, dividende, achat électronique
Fonds CI
Demande régime de participation différée aux bénéfices - Employeur (510K)
2019-03-01 rpdb, employeur, fig
Fonds CI
Attestation d’inscription comme gestionnaire de portefeuille par le représentant inscrit (81K)
2019-02-01 Demande de prêt REÉR préapprové de CI enregistré, inscription gestion de portefeuille
Fonds distincts - SWE et SWEP
Demande de service fonds distincts SunWise et SunWise Elite (513K)
2018-10-01 sunwise, remise
Fonds distincts - SSWE et SSWE 2
Formulaire de demande de transfert de parts FAD à FAI SSWE et SSWE 2 (473K)
2018-10-01 sunwise, transfert, FSI
Fonds distincts
Instructions sur la façon de remplir le formulaire d’autocertification fiscale internationale d’une (602K)
2017-08-01 autocertification aux fins de l'imp
Fonds distincts
Autocertification fiscale internationale d’une entité (185K)
2017-04-01 autocertification aux fins de l'imp
Fonds distincts
Autocertification fiscale internationale d’un particulier (171K)
2017-04-01 autocertification aux fins de l'imp
Fonds distincts - Clarica
Formulaire de conversion contractuelle des Fonds distincts PDG Clarica (Sun Life seulement) (98K)
2016-04-01 fonds distinct, refinancement, transfert, enregistré, pdg calrica
Fonds distincts - SSWE et SSWE 2
Formulaire de transfert pour les fonds distincts SSWE et SSWE 2 (504K)
2016-04-01 sunwise, enregistr
Fonds distincts - Ivari
Demande de transfers entre catégories FPG CI (77K)
2015-10-01 fig, transfert
Fonds distincts - Ivari
Formulaire de transfert pour les Fonds de placement garanti CI (138K)
2015-10-01 fonds distinct, refinancement, transfert, enregistré, fpg
Fonds distincts - Ivari
Formulaire de transfert pour les Fonds Héritage (144K)
2015-10-01 fonds distinct, refinancement, transfert, enregistré, héritage
Fonds de couverture
Fonds mondial d'occasions d'investissement Trident-Demande de placement/instructions de souscription (277K)
2015-05-01 Trident Global Opportunities, fig
Fonds de couverture
CI Formulaire à l’intention des investisseurs accrédités individuels (90K)
2015-04-01 investisseur qualifi
Fonds distincts - SSWE et SSWE 2
Supplément à la notice explicative et contrat SSWE 2 datée de janv 2015 (Conseillers de la SunLife) (857K)
2014-12-01 S
Fonds distincts - SSWE et SSWE 2
Notice explicative et contrat de rente individuelle à capital variable SSWE 2 – janvier 2015 (1137K)
2014-12-01 S
G5|20
Formulaire d’instructions relatives au réinvestissement des distributions garanties Série G5|20 (226K)
2014-06-01 g520, réinvestissement des distributions
G5|20
Formulaire relatif au paiement de FERR Série G5|20 (247K)
2014-06-01 g520, orr, retrait annuel minimal
CI REEE
Formulaire de transfert pour l’incitatif québécois à l’épargne-études (114K)
2012-09-01 reee, Québec, transfert, IQEE
Fonds distincts
Autorisation limitée d’effectuer des opérations SW, SWE, SSWE et SSWE 2 (86K)
2012-08-01 sunwise, autorisation limit
Fonds distincts - SSWE et SSWE 2
Formulaire de demande de changements non financiers SW, SWE, SSWE et SSWE 2 (218K)
2012-08-01 sunwise, non-financier
Fonds distincts - SSWE et SSWE 2
Formulaire de modification du propriétaire immatriculé SunWise, SunWise Elite, SSWE et SSWE 2 (115K)
2012-08-01 sunwise, enregistr
Fonds distincts - SSWE et SSWE 2
Formulaire de demande de service de rééquilibrage SSWE et SSWE 2 (116K)
2012-08-01 sunwise, r
Fonds distincts - SSWE et SSWE 2
Fiche de commande de retraits SSWE et SSWE 2 (170K)
2012-08-01 sunwise, ventes
Fonds distincts - Clarica
Notice explication et police de rente – Trousse de documents pour les clients (795K)
2012-07-01 pdg calrica, dossier d'information, rente
Fonds distincts - SSWE et SSWE 2
Notice explicative et contrat de rente individuelle à capital variable SSWE (Avec Addenda)– janvier 1 (2622K)
2012-01-01 S
Fonds distincts - SunWise
Fiche de commande pour fonds distincts SunWise (73K)
2010-02-01 sunwise, achat, ventes, transfert, ticket d'ordre
Fonds distincts - SWE et SWEP
Supplément daté de janvier 2010 à la notice explicative SunWise Elite Plus (564K)
2009-12-01 SunWise Elite, dossier d'information, contrat
Fonds CI
Transfert d’un CELI à un autre CELI en raison de la rupture d’un mariage ou d’une union de fait (78K)
2009-09-01 celi, transfert, rupture de mariage
Fonds distincts - SWE et SWEP
Supplément daté du 1er août 2009 à la notice explicative SunWise Elite Plus (381K)
2009-07-01 SunWise Elite, dossier d'information, contrat
Fonds distincts - SWE et SWEP
Notice expli. et contrat de rente variable indi. (Avec supplément datée) (993K)
2009-05-01 SunWise Elite, dossier d'information, contrat
Fonds distincts - SWE et SWEP
Formulaire d'adhesion au Programme d'actifs sous gestion privée SWE y compris SWE Plus (89K)
2007-03-01 sunwise, inscription, Actif priv
Fonds CI
Formulaire - Détermination de l'existence d'un tiers (31K)
2005-10-01 détermination quant aux tiers
Fonds distincts - SWE et SWEP
Changement de coordonnées bancaires SunWise et SunWise Elite (clients existants) (38K)
2005-10-01 sunwise, information bancaire
Fonds distincts - SWE et SWEP
Changement d’adresse/Numéro de téléphone/Courriel SW et SWE (32K)
2005-10-01 sunwise, adresse, t
Fonds CI
Demande de prêt REÉR préapprové de CI (25K)
1969-12-31

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